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Conformément à la règlementation applicable, et notamment aux dispositions du Règlement européen sur l’intelligence artificielle du 13 juin 2024, l’Utilisateur est expressément informé et reconnait que les réponses fournies par ce chatbot IA sont générées automatiquement et ne font pas l’objet d’une validation humaine systématique.
Dans le cadre de l’accessibilité aux Services, le l’Utilisateur doit, le cas échéant, créer un sur le Site avec des identifiants de connexion. L’Utilisateur est responsable de la confidentialité et de la sécurité de ses informations de connexion et notamment de son mot de passe. L’Utilisateur doit informer Massilia Voyages Océan Indien dans les meilleurs délais s’il a connaissance ou soupçonne, pour quelque raison que ce soit, que la sécurité de ses informations de connexion a été compromise.
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Cette licence est octroyée sous réserve que l’Utilisateur s’engage à :
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Les différents qui viendraient à naître à propos de l’utilisation du Site ou des Services feront l’objet d’une tentative de résolution amiable entre les parties.
A défaut de résolution dans un délai de trente (30) jours à compter de la notification de l’une des parties de l’existence d’un différend, adressé à l’autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception, ce différend sera soumis à la compétence des tribunaux compétents du lieu de défendeur.
